ou

RECUEIL de LEGISLATIONS

(CODE DE LURBANISME et LEGISLATIONS PERIPHERIQUES)

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L’ensemble des documents réunis sous l’enseigne URAME, doit, à terme bref, constituer le plus grand, le plus commode et le plus complet RECUEIL de législation sur l’urbanisme et les multiples droits périphériques qui ne cessent de s’entrelacer dans un ensemble peu intelligible, (un mal ) dont l’accès difficile est cependant curable avec un peu d’ingéniosité.

Il sera disponible dans le site www.urame.com

Le RECUEIL réunit déjà à cet effet 80% des textes indispensables aux utilisateurs habituels: élus locaux, services municipaux, agents économiques divers, promoteurs, lotisseurs, agents immobiliers, aux professionnels du conseil, géomètres, avocats, notaires, aux propriétaires, aux habitants, ainsi qu’hélas aux « minorités marginales hostiles » qui exploitent souvent le droit pour exercer un chantage plus ou moins intéressé sur ceux qui décident et osent entreprendre.

L’application de ces législations, la jurisprudence, les commentaires officiels ou doctrinaux divers, de l’article à l’ouvrage, auxquels elles donnent lieu depuis longtemps ne sont pas à la portée d’un individu seul et seulement armé de patience et de machines. Ces autres dimensions de la réalité, pourtant si utiles, ne seront présentes dans le RECUEIL, qu’à dose réduite et aléatoire.

Si la providence le veut bien, avec l’aide du Centre d’Etudes Juridiques d’Urbanisme de la Faculté de Droit d’Aix en Provence, ses étudiants, ses professeurs, peut être le projet que j’ai envisagé, d’une « ENCYCLOPEDIE » cessera-t-il d’être ce vieux rêve personnel que l’informatique rend aujourd’hui réalisable. A ces bonnes volontés, si elles daignent enfin se manifester, je céderai de bon cœur, ma documentation mon savoir faire et mes humbles techniques. En attendant ce jour qui tarde à venir, j’ai décidé d’avancer seul car je commence à être vieux. Telle est l’origine du recueil URAME que j’estime avoir trop différé.

URAME est accessible sur Internet, sans droit d’entrée, à quiconque est en quête d’informations juridiques sous une forme qu’aucun organisme officiel ou privé ne s’est encore attaché à fournir pour faciliter la tâche des utilisateurs.

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Antoine Givaudan